Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOUBRANE
STRATEGIES VINS DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98712501
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque LA SOUBRANE

Déposée le 12 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATEGIES VINS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOUBRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STRATEGIES VINS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 219, Avenue Dr Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve-Loubet - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 725 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATEGIES - VINS - DEVELOPPEMENT - France.

La marque LA SOUBRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOUBRANE est expirée depuis le 12 janvier 2008.

STRATEGIES VINS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHÊNE ROC , FONT BUISSON


STRATEGIES VINS DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.) - 219, Avenue Dr Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve-Loubet - France - SIREN 337725030


STRATEGIES - VINS - DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Vins.